Conditions Générales de Vente

20 janvier 2009

Toute commande passée sur le site La ptite boutique Créafantaisie © suppose l'acceptation des présentes conditions générales de vente

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BON DE COMMANDE A TELECHARGER

Si vous souhaitez passer commande d'un ou plusieurs article(s) présent(s) sur le site "la ptite boutique Créafantaisie", il vous suffit de télécharger le bon de commande ci dessous et de me le retourner complété par mail (elo-fantaisie[at]orange.fr)

-> bon_de_commande_creafantaisie (format .doc)

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COMMANDES SPECIALES

Vous souhaitez une création ou un bijou totalement personnalisé selon vos goûts et vos envies?

Rien de plus simple, contactez moi par mail et nous étudierons ensemble vos idées afin de réaliser ce qui vous fait envie

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Pour toute demande de devis concernant les figurines de mariage personnalisées (ou tout autre évènement: baptemes,communions, anniversaires, etc..), merci de télécharger le fomulaire ci dessous, et de me le retourner complété par mail (si possible accompagné de photos de ce qui vous semble utile slon ce que vous souhiaté voir représenté) afin que je puisse prendre votre demande en compte

-> Formulaire_demande_de_devis (format .doc)

~ au cas ou vous ne parviendriez pas à télécharger le formulaire, contactez moi et je vous l'enverrai par mail ~

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PRIX

Les prix sont indiqués au coté de chaque création en euros, et ne comprennent pas les frais d'envoi

La ptite boutique Créafantaisie se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration

(TVA non applicable, article 293 B du CGI)

La ptite boutique Créafantaisie © se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande

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DISPONIBILITE

Les photographies présentes sur ce site et illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel.

Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de La ptite boutique Créafantaisie ne pourra être engagée. Les produits sont valables tant qu'ils sont sur le site dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas d'une indisponibilité après passation de la commande, vous serez informé par mail ou par téléphone. Il vous sera alors proposé un article de remplacement ou le remboursement de l'article si le montant de celui-ci a été débité

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PAIEMENT

Tout paiement s'effectue dès validation de votre commande

Aucune commande ne sera expédiée sans avoir reçu au préalable le réglement correspondant

(Paypal, carte bancaire, chèque libellé en euros, virement bancaire)

Vous pouvez régler vos achats par carte bancaire dans un environnement sécurisé PayPal ou par chèque bancaire (libellé en euros)

PayPal est un mode de paiement en ligne rapide, facile et sûr pour régler vos achats par carte bancaire ou par compte PayPal (l'ouverture d'un compte PayPal n'est pas obligatoire). Vos données restent confidentielles et sont protégées par les meilleurs méthodes de cryptage. Lorsque vous souhaitez acheter un article, vous êtes dirigé sur la page sécurisée de Paypal: le cadenas verrouillé vous indique que la connection est sécurisée.

Une fois votre paiement effectué, vous recevrez un e-mail de confirmation de paiement. Paypal est utilisé dans le monde entier, et à ce jour, il compte plus de 100 millions de comptes dont 1 million en France. Pour plus d'informations, veuillez visiter le site PayPal

Comment effectuer vos achats via Paypal?

Après avoir validé votre bon de commande, transmettez moi l'adresse mail correspondant à votre compte paypal et je vous fais tout simplement parvenir la demande de paiement paypal par mail... il vous suffit ensuite de suivre les instructions de paiement contenues dans l'email

Si vous ne possédez pas de compte paypal, il vous est toutefois possible de régler par carte bancaire: une demande de paiement sera envoyée à votre adresse mail et vous n'aurez qu'à suivre les instructions de paiement qui vous sont données

Par chèque bancaire

Après avoir validé votre bon de commande (à télécharger au préalable), il vous suffit de l'imprimer et de le joindre à votre reglement

Votre règlement, accompagné de votre bon de commande, sont à envoyer à l'adresse suivante:

OSTERTAG elodie, 15 rue des Longchamps - 88160 Fresse sur moselle

Votre chèque, libellé en euros, est à établir à l'ordre de OSTERTAG elodie

Par virement

Si vous souhaitez régler votre commande par virement, je vous transmettrai mes coordonnées bancaires par mail

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FRAIS DE PORT ET D'EMBALLAGE

Les frais de port et d'emballage vers la france métropolitaine sont calculés pour un envoi en mode suivi (suite à des déconvenues avec la poste, je n'effectue plus d'envoi en mode normal) selon le montant total de votre commande

--> Concernant les créations personnalisées, le prix des frais de port et d'emballage varie selon le poids et l'encombrement de votre commande:

* Sous enveloppe jusqu'à 50g (distingo suivi) + Lettre Max 1 = 3,50 euros

* Lettre Max 2 = 4,50 euros

* Sous enveloppe jusqu'à 100g (distingo suivi) + Lettre Max 3 = 5 euros

* En colissimo suivi jusqu'à 500g (remis sans signature) = 6,50 euros

(pour un autre mode d'envoi: recommandé, chronopost.., ou un envoi hors de France, me contacter)

Pour indication, prix des frais d'envoi pour un colissimo suivi (jusqu'à 500g)

--> Dans les DOM = 11 euros

--> Dans les pays de l'union européenne = 16 euros

Les frais d'envoi vous sont offerts pour tout commande supérieure à 100 euros

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DELAIS DE LIVRAISON

Les délais de livraisons sont généralement de 2 à 5 jours ouvrés, après réception de votre réglement.

La ptite boutique Créafantaisie © ne saurait être tenu pour responsable de la non livraison des produits en cas d’adresse inexacte ou inexistante, de retard ou de perte de colis occasionnés par la poste

En cas de détérioration du colis à son arrivée, il est de la responsabilité du destinataire de faire constater l'état du colis par son bureau de poste, sans quoi aucune réclamation ne pourra etre enregistrée

--> En cas de retard ou de problème de ma part, vous serez informés par mail dans les plus brefs délais

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VOS INFORMATIONS

Les informations vous concernant (nom, prénom, adresse, photos, etc..) sont strictement confidentielles et ne sont utilisées que dans le but de traiter au mieux votre commande

En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit de rectification, de consultation , de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées

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RETOURS DE MARCHANDISES

Conformément à l’article L.121-16 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité (les frais d'envoi au retour de l'article étant à la charge du client)

L'état général du produit sera vérifié à réception:

Le produit retourné ou échangé ne doit pas avoir été utilisé, et doit etre retourné protégé dans un emballage approprié

--> je me réserve le droit de refuser de rembourser ou d'échanger tout produit ayant été endommagé suite à un emballage inadéquat lors du retour

Au cas ou un ou plusieurs article(s) aurait été endommagé durant le transport, il vous suffit de m'envoyer une photo de l'article en l'état et de me le retourner, j'effectuerai alors un remboursement de l'article ainsi que des frais d'envoi engagés pour le retour de celui ci

A partir de la date de demande de retour, vous disposez de 7 jours pour retourner le produit

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les modèles, créations, réalisations et photographies présents sur le site (et albums additionnels ou document téléchargeables) ou figurant sur les produits commandés sont protégés par le droit de propriété intellectuelle.

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